| Mentions légales |
|
|
|
1 - Identification de la Société Forme Juridique : SAS Meuble Traclet Capital Social : 46 000 € Siège social : Parigny 42120 Le Coteau RCS : Roanne B 315 767 046 Numéro de TVA intracommunautaire : fr23 315 767 046 Adresse e-mail entreprise : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir Téléphone : 33 (0) 4 77 62 07 77 Fax : 33 (0) 4 77 62 00 22 2 - Conditions d'utilisation du site En accédant à ce site l'utilisateur s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation et déclare disposer au préalable d'un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L'utilisateur garantit la Société contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site que la Société se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site. La Société se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité. L'utilisateur s'engage à respecter les usages d'Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales. L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse. Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l'adresse électronique de l'utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci. La société ne garantit en aucune manière l'exactitude ni l'exhaustivité des informations offertes par les sites référencés. 3 - Propriété intellectuelle Tous les éléments (informations, données, marques, logos, photos, différentes représentations graphiques, etc.) présents sur le site, sont la propriété exclusive de la société Monsieur meuble Traclet , et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, la législation sur la protection juridique des bases de données, par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur. Par conséquent, en accédant au site, l’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’utilisateur s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie des éléments accessibles à partir du site. Il en est de même des bases de données figurant le cas échéant sur le site Web qui sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, tant au titre du droit d’auteur du producteur de base de données et la loi du 1er Juillet 1998. Toute reproduction, représentation de ces bases de donnée et/ou extraction frauduleuse de son contenu sont interdites. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les informations disponibles sur ce site pour un usage exclusivement privé, à des fins non commerciales, sans modifier toute mention légale relative aux droits de propriété intellectuelle et en veillant à reproduire sur chaque copie qui sera faite la mention suivante : " Ce document provient du site internet de Monsieur Meuble (http://www.monsieurmeuble-traclet.com). Tous les droits de reproduction sont réservés ". Toute utilisation, autre que celle visée ci-dessus, est interdite sauf autorisation préalable et écrite de Monsieur Meuble Traclet 4 - Liens hypertextes Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de la société qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. 5 - Protection de la vie privée Utilisation des données : Les données nominatives que vous nous communiquez, ou collectées via le fonctionnement du site ont pour objectif d'assurer la bonne fin des livraisons, d'améliorer la qualité de service, de gérer nos statistiques et de mieux répondre à vos attentes. D'après la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, nous respectons des procédures de sécurité strictes concernant le stockage et la diffusion des informations que vous nous avez données pour empêcher tout accès non autorisé. Comment modifier vos informations : En application de l'article 27 de la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit de contacter notre équipe afin d'apporter les modifications nécessaires. Nos engagements : Nous protégeons vos données personnelles. Vos données ne pourront être transmises à des tiers sans votre autorisation préalable. Editeur Webmaster : DURAND Benoit Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (n° xxxxxxxxx) L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site internet. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir Hébergement Société OVH |
Copyright Monsieur Meuble TRACLET - Parigny - Le Coteau - Roanne
Ets TRACLET - RN7 PARIGNY LE COTEAU - 04 77 62 07 77
Ets TRACLET - RN7 PARIGNY LE COTEAU - 04 77 62 07 77
Séjours - Chambres - Salons - Literie - Rangements - Petits meubles